A1- Paypal est un
service et une marque déposée par Paypal, une société d’eBay Company.
A2- Les conditions
d’utilisation Paypal peuvent être consultées sur www.paypal.com.
B-Commande:
B1- Les commandes
passent par l’intermédiaire de Paypal sur son site www.paypal.com.
B2- Ainsi passées,
les commandes engagent le client dès leur validation qui s’opère en cliquant
sur le bouton « payer » figurant sur le « Bon de commande ».
B3- Toute commande
passée implique tacite acceptation des présentes conditions générales de vente.
C-Délai et
mode de livraison:
C1- Les délais de
livraisons s’entendent délais francs à compter de l’enregistrement de la vente.
Ils sont de 7 à 21 jours selon la destination du produit.
C2- La livraison de
la commande est faite à l’adresse indiquée par le client. Si ce dernier est
absent, un avis de passage du transporteur est remis à la conciergerie ou
déposé à la boîte aux lettres invitant le client absent à prendre contact avec
le transporteur pour convenir ultérieurement de la livraison et remise du colis.
C3- Dans tous les
cas le client a la faculté de designer nommément une autre personne, habitant
la même agglomération, comme destinataire du colis. Il doit en aviser le
transporteur qui effectuera la livraison aux personnes et adresse indiquées.
C4- Le client a
également la possibilité d’opter pour un lieu de livraison autre que celui de
sa résidence habituelle. Il doit en spécifier clairement et avec précision les
coordonnées de la remise du colis afin que shopartisanal.com puisse en assurer
la livraison au bon endroit.
C5- La
responsabilité de shopartisanal.com ne saurait être recherchée en cas
d’indications inexactes ou incomplètes sur la personne choisie par le client
destinataire de la livraison, ou sur l’adresse de remise de la commande passée.
D-Transport:
Les marchandises
voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Il appartient à ce dernier de
vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et, le cas échéant,
formuler ses réserves au transporteur dans les trois jours suivant réception du
produit, et ce par lettre recommandée ou tout acte extrajudiciaire.
E-Les prix:
E1- Les prix facturés sont ceux en
vigueur au moment de la commande.
E2- Les prix mentionnés sur
shopartisanal.com sont valables au moment de leur consultation par le client ou
pendant la période indiquée.
E3- Les frais de port sont à la
charge du client ainsi que la T.V.A et autres taxes éventuelles.
F-Stock :
En cas de rupture
de stock, vous serez alerté par mail dès réception de votre commande. Nous vous
communiquerons un délai de disponibilité des articles commandés. Dans le cas où
vous ne seriez pas satisfait de la nouvelle date de livraison, ou que nous ne
sommes pas en mesure d'honorer votre commande, vous serez averti par mail.
G-Paiement
sécurisé :
PayPal attache la plus grande
importance à la sécurité de vos informations, de vos transactions et de votre
argent.
PayPal crypte automatiquement les données confidentielles qui transitent entre
votre ordinateur et le système PayPal grâce au protocole SSL (Secure Sockets
Layer) et avec une longueur de clé de cryptage de 128 bits (niveau le plus
élevé actuellement disponible sur le marché). Avant même que vous vous
inscriviez ou vous connectiez à notre site, notre serveur vérifie que vous
utilisez un navigateur approuvé (utilisant SSL 3.0 ou une version ultérieure). Lorsque
vos informations nous parviennent, elles sont conservées sur un serveur
étroitement surveillé, aussi bien physiquement qu'électroniquement. Nos
serveurs sont installés derrière un pare-feu électronique et ne sont pas
directement connectés à Internet ; par conséquent, seuls les ordinateurs
autorisés ont accès à vos informations.
